Les conditions d’utilisation de l’ensemble des sites Internet accessibles dans le domaine sq9nfi.pzk.pl (ci-après dénommés „sites SQ9NFI”).

  1. Dispositions générales
    a) Les sites Internet SQ9NFI sont gérés par leur auteur, ci-après dénommé „SQ9NFI”).
    b) Avant d’utiliser les sites Internet SQ9NFI, veuillez lire attentivement le présent règlement d’utilisation. L’utilisation des sites Internet SQ9NFI vaut acceptation du présent règlement.
    c) Le présent règlement s’applique également lorsque les sites Internet SQ9NFI sont accessibles depuis d’autres portails offrant un accès total ou partiel aux sites SQ9NFI. 

  2. Droits de propriété
    L’ensemble des droits d’auteur, des droits sur les bases de données et de tous les autres droits de propriété intellectuelle liés au contenu des sites Internet SQ9NFI appartiennent SQ9NFI ou aux propriétaires des marques, noms ou photographies utilisés, qui sont précisément identifiés à l’endroit où ils apparaissent. Il est interdit de copier, modifier, distribuer, utiliser ou reproduire, sous quelque forme que ce soit, tout ou partie du contenu des sites Internet SQ9NFI.

  3. Utilisation autorisée
    Les sites Internet SQ9NFI ne peuvent être utilisés que conformément aux conditions énoncées ici. En particulier, l’utilisateur accepte les conditions et réserves suivantes :
    a) Il est interdit d’utiliser les sites Internet SQ9NFI d’une manière portant atteinte aux droits de propriété de tiers.
    b) Il est interdit d’utiliser des appareils, mécanismes, programmes ou autres scripts susceptibles de perturber le fonctionnement des sites Internet SQ9NFI.
    c) Sont interdites toutes les actions susceptibles d’entraîner une charge injustifiée ou excessive du serveur ou de la connexion Internet SQ9NFI.
    d) Il est interdit de bloquer, écraser des textes ou modifier tout contenu dont l’auteur est SQ9NFI, notamment en utilisant des programmes empêchant l’affichage des SQ9NFI contenus.
    e) Il est interdit de télécharger et de diffuser à des fins commerciales les informations contenues sur les sites Internet SQ9NFI. En particulier, la copie, la diffusion ou tout autre téléchargement d’informations à partir des sites Internet SQ9NFI au moyen de mécanismes autres que ceux mis à disposition par l’auteur est interdit.

  4. Modifications des sites Internet
    SQ9NFI se réserve le droit de corriger et de modifier à tout moment les informations, services et autres contenus publiés sur les sites Internet SQ9NFI. Il se réserve également le droit de modifier à tout moment le présent règlement.

  5. Liens vers d’autres sites Internet
    Sur les sites Internet SQ9NFI peuvent figurer des liens vers d’autres sites. SQ9NFI n’assume aucune responsabilité concernant ces sites et décline expressément toute responsabilité quant aux contenus qui y sont publiés.

  6. Toute réclamation à l’encontre de SQ9NFI au titre de dommages matériels ou immatériels subis du fait de l’utilisation des sites SQ9NFI.